La vente en immobilier comporte plusieurs aspects qui peuvent accorder une marge de manœuvre à celui qui compte y faire son expérience. L’une de ces opportunités est la SCI. C’est quoi la CSI sa revente ? La réponse à cette double interrogation va servir de base au contenu de cet article. Nous allons vous offrir les notions de connaissance nécessaire pour comprendre et revendre votre SCI avec beaucoup plus de facilité. Lisez ces lignes pour avoir de nouvelles infos sur cet aspect particulier en immobilier.
Que comprendre par une SCI et sa revente ?
Le sigle SCI correspond simplement à l’appellation d’une Société Civile Immobilière. C’est donc une catégorie d’affaire dans l’immobilier. Elle est un format de gestion immobilière qui se fait par un groupe de personnes morales ou des individus physiques. C’est une association par laquelle plusieurs détenteurs de parts immobilières s’organisent pour faire des bénéfices à divers pourcentages. La gestion d’une SCI peut être confiée à une seule personne ou un groupe de personnes qui s’en occupe selon la réglementation voulue et définie par l’ensemble des parties prenantes. Chacun a donc son taux d’intérêt en fonction du statut de la SCI et des avantages générés à son actif.
Quelle procédure faut-il pour une revente SCI ?
Notons pour commencer, que la revente de votre patrimoine en SCI est d’abord motivée par une décision. Celle-ci est prise le plus souvent par l’ensemble des parties prenantes suivant les clauses préalablement établies. Sachez aussi qu’il peut arriver des cas où le gérant conclut la revente d’une SCI puis rend compte au cours d’une assemblée plénière. Dans le cas normal, un point est fait de la décision de vente puis les associés se mettent d’accord pour signer ensemble. Tout ceci est enregistré et conservé au bureau de la société. Si vous comptez mettre en revente SCI un logement en utilisation, vous devez en avisé l’occupant en avance. Les lois en vigueur permettent cet avertissement sur un délai de plus de 5 mois en avance. Vous faites ensuite appel à un notaire pour la signature de votre accord de revente. C’est bien évidement en présence de votre acheteur avec vos signatures conjointes. La dernière phase est celle de la livraison. Il s’agit du moment où le propriétaire cède le patrimoine à l’acheteur sous la supervision d’un agent légal de la SCI ou un notaire.
Notez toutefois que plusieurs mesures préventives sont nécessaires pour une revente SCI. Si vous êtes le revendeur d’une SCI par exemple, assurez-vous de fournir des renseignements adéquats à l’acheteur. Ces infos tournent généralement autour de l’état du bien immobilier, sa consommation énergétique, le matériel de construction, la fiscalité vis-à-vis des services des impôts… A tous ces détails peuvent s’ajouter les différentes spécificités de la maison ou même les particularités qui régissent le statut de la SCI. C’est le droit du preneur d’être en possession de ces renseignements s’il le souhaite, et il revient au livreur ou à l’ensemble de la SCI de les lui rendre disponibles.
A combien revendre une SCI ?
La somme de revente d’une société civile immobilière est le plus souvent régie par le statut même de la SCI. Cependant il est bien de savoir que le calcul du prix tient compte de la valeur financière globale de l’immobilier. Les dépenses ainsi que les dettes sont aussi à considérer. Alors la somme totale du compte est répartie selon le nombre de participants à la SCI pour trouver le prix fixe. N’oubliez pas de prélever les dettes avant cette opération de répartition financière.